Mentions légales


Article 1. IDENTIFICATION


Editeur du site http://www.etienne-conte.fr : Etienne Conte, 19 rue Pierre Bassères, 66660, Port-Vendres, France
Directeur de la Publication : Etienne Conte
Design : Nematis, Nematis, Agence web, Perpignan, http://www.nematis.com
Conception et réalisation : Nematis, Nematis, Agence web, Perpignan, http://www.nematis.com
Hébergeur : Nematis, Nematis, Agence web, Perpignan, http://www.nematis.com
Crédits Photos : © Etienne Conte, 19 rue Pierre basseres, 66660 port-Vendres, www.etienne-conte.fr

Article 2. DONNÉES PERSONNELLES


Soucieux du respect de votre vie privée, Etienne Conte s'engage à ce que tous les éventuels collectes et traitements d'informations personnelles soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Le site a fait l'objet d'une déclaration cnil

Article 3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


L'ensemble des contenus diffusés sur ce site (logos, marques, vidéos, sons, textes...) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, et par la législation internationale.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

A défaut d'autorisation expresse de Etienne Conte, il est strictement interdit d'exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

Copyright 2003 - 2010 Etienne Conte. Tous droits réservés.